Déposée le 27 avril 2010 par KHAYAT Maurice, GRAF Bernard, TURPIN Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MARCHÉ DU MARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Les déposants sont KHAYAT Maurice domicilié(e) 35 avenue Bujeaud - 75116 - PARIS - France, GRAF Bernard domicilié(e) 9 Parc du Chapitre - 76420 - BIHOREL - France, TURPIN Didier domicilié(e) Route de Mont Cauvaire Le Petit Cordelleville - 76690 - CLERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque LE MARCHÉ DU MARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MARCHÉ DU MARIN est expirée depuis le 27 avril 2020.
KHAYAT Maurice a également déposé les autres marques suivantes : M L'authentique
KHAYAT Maurice - 35 avenue Bujeaud - 75116 - PARIS - France
GRAF Bernard - 9 Parc du Chapitre - 76420 - BIHOREL - France
TURPIN Didier - Route de Mont Cauvaire Le Petit Cordelleville - 76690 - CLERES - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Métaux précieux et leurs alliages, autre qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux, écrins, boîtes en métaux précieux ; porte clefs de fantaisie ; épingles de cravates, fixe-cravates, boutons de manchettes, insignes en métaux précieux, médailles ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers de montres, chaînes de montres, verres de montres, bracelets de montres.
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs d'alpiniste, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, sacs de campeurs, sacs à dos, cartables, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, étuis pour clefs (maroquinerie), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », porte-document, serviettes d'écoliers, gibecières, havresacs, mallettes pour documents, sacs de plage, sacs à mains, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, trousses de voyage (maroquinerie) ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
